Présentation
du projet

Le champ d’action de l’Association hospitalière Sainte-Marie (AHSM) s’étend sur 5 régions : Rhône-Alpes, Auvergne, Provence Alpes Côte d’Azur, Midi-Pyrénées. La taille et l’éclatement géographique de ses structures, ainsi que la multiplicité de ses financeurs (4 ARS, 5 Délégations territoriales, 5 Conseils départementaux, 4 Conseils régionaux), l’ont conduite à repenser sa gouvernance.

La solution

L’enjeu était de prendre en compte les évolutions du secteur, les particularités locales et la fluidité nécessaire du circuit de décisions entre le Conseil d’administration (CA), la Direction générale et les Directions locales, afin de faire progresser, en transparence, représentativité et réactivité, la gestion des établissements de l’AHSM. Une instance décisionnaire locale, le Conseil associatif surveillance (CAS) a été créée. En parallèle, le CA a été renforcé et ouvert. Des bénévoles ont été cooptés afin de créer les CAS. Les personnalités locales ainsi mobilisées ont permis, non seulement l’amélioration de la représentativité du territoire mais aussi un renforcement des membres « es qualité » (dirigeants d’associations partenaires, professeurs, personnalités qualifiées, etc.). L’évolution de la gouvernance a nécessité la modification des statuts de l’AHSM. Près de deux ans ont été nécessaires pour déployer cette réforme statutaire, laquelle s’est mise en place grâce à une étroite collaboration entre le CA et son Président, le Directeur général et les 5 Directeurs. La modernisation de la gouvernance a permis des délégations, définies au niveau de chaque établissement, autorisant ainsi les particularités locales, sans pour autant nuire à l’unité et au maintien des valeurs de l’Association dans l’accomplissement de ses missions de service public. Chaque CAS fonctionne, et se réunit aussi souvent que l’intérêt des établissements le nécessite. Dans le cadre des CAS, les directeurs, avec l’appui de la Direction générale, engagent avec leur Président, leurs établissements, dans la limite des prérogatives qui leur sont dévolues par le document de délégation. La nouvelle gouvernance a permis d’optimiser la communication avec les financeurs, les représentants du personnel, et les usagers. La démocratie sanitaire continue de faire sa place au sein de l’Association. Les associations d’usagers ont, par ailleurs, intégré l’Espace de réflexion éthique associatif, et dans les établissements, elles participent aux différentes instances : Comité de lutte contre la douleur (CLUD), Comité de lutte contre les infections liées aux soins, Comité de liaison en alimentation et nutrition (CLAN).

Contact

Association Hospitalière Sainte Marie
12 rue de l’Hermitage CS 20099
63407  CHAMALIERES CEDEX
Tél : 04 73 19 84 65

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